Mentions Légales | Reprogrammation Clé de Voiture
Reprogrammation Clé de Voiture

Mentions Légales

Informations légales, éditeur du site, hébergeur, propriété intellectuelle et politique de confidentialité.

Éditeur du site

Nom commercial f motors
Forme juridique Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Dirigeant / Publication M. Fares Ouarezki
SIREN 839 745 601
SIRET 839 745 601 00030
Code APE / NAF 4520A — Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
APRM 45.20A-A — Réparation automobile de véhicules automobiles légers : entretien courant
Activité Maintenance de véhicules automobiles (incl. motocycles)
Début d’activité 16/06/2025
Adresse 14 Rue Jouye-Rouve, 75020 Paris – France
Téléphone 06 95 15 24 88
TVA TVA non applicable – article 293 B du CGI (franchise en base)
Pour toute demande relative aux contenus du site ou à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail ci-dessus.

Hébergeur du site

Nom Hostinger International Ltd.
Adresse 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Propriété intellectuelle

Le présent site et l’ensemble de ses contenus (textes, images, graphismes, logos, vidéos, codes, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et les lois applicables. Toute reproduction, représentation, modification, traduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles (RGPD)

Les données transmises via nos formulaires (devis, contact) sont utilisées uniquement pour le traitement de votre demande et ne sont jamais revendues. Vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité.

Pour exercer vos droits : reprogrammationclefauto@gmail.com.

Cookies & traceurs

Nous utilisons des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site et, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience. Vous pouvez gérer vos préférences via le bandeau cookies lors de votre visite.

Responsabilités

Malgré le soin apporté à la mise à jour des contenus, des erreurs ou omissions peuvent subsister. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des indisponibilités temporaires du site ni des dommages indirects liés à son utilisation.

Droit applicable & litiges

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents du ressort de Paris seront seuls compétents.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Coordonnées du médiateur : à compléter.

Accessibilité

Nous nous engageons à améliorer l’accessibilité de nos pages. Si vous rencontrez une difficulté de navigation, contactez-nous à reprogrammationclefauto@gmail.com.

Mise à jour des mentions

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte d’une évolution légale, réglementaire ou technique.

Dernière mise à jour : septembre 2025